Déposée le 3 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PB PITBULLL STREETWEAR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KS DIFFUSION domicilié(e) 21 Rue Terme,69001 LYON (dossier no 2304876) - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 088 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2304876) - 69134 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KS DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 21 Rue Terme,69001 LYON (dossier no 2304876) - 69001 - France - SIREN 420088932
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2304876) - 69134 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304876 - Publication au BOPI 2006-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 3 juin 1996 - Retrait partiel n°201620 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431645 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 27 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469480 - Publication au BOPI 2008-02-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: bourses; bourses en mailles non en métaux précieux; étuis pour les clefs (maroquinerie); fourreaux de parapluie; mallettes pour documents; porte-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); carnassières; carniers; cartables et serviettes d'écoliers; filets à provisions; gibecières; havresacds; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacoches à outils (vides); sacoches pour porter les enfants;sacs à dos; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs d'alpinistes; sacs d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); boîtes à chapeaux en cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; colliers pour animaux; colliers de chiens; habits pour animaux; laisses; muselières; musettes-mangeoires et musettes à fourrage; illères; couvertures en peau (fourrures); garnitures de cuir pour meubles; gaines de ressort en cuir;peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; valves en cuir; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: linge de maison; linge ouvré; chemins de table; dessous de carafes (linge de table); linge de table (en matières textiles); nappes (non en papier); napperons individuels en matières textiles, ronds de table (non en papier); serviettes de table (en matières textiles); draps; enveloppes de matelas; linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers; moustiquaires; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); taies d'oreillers; essuie-mains en matières textiles; gants de toilette; linge de bain (à l'exception de l'habillement); mouchoirs de poche (en matières textiles); serviettes à démaquiller en matières textiles; serviettes de toilette (en matières textiles); chiffons; essuie-verres; étamine de blutoir; toiles à fromage; embrasses en matières textiles; housses de protection pour meubles; portières (rideaux); rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles; vitrages (rideaux); bannières, calicots;drapeaux non en papier; fanions (non en papier); pavillons (drapeaux); blanchets pour l'imprimerie en matières textiles; canevas pour la tapisserie ou la broderie; coiffes de chapeaux; couvertures de voyage; étiquettes en tissus; flanelle de santé; linceuls; matières filtrantes (matières textiles); saris; tissus en soie pour patrons d'imprimerie; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; toiles gommées autres que pour la papeterie; textiles non-tissés; couvertures de lits et de tables.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis)
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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